Etude d’un PPSPS
On vous donne :
- Un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé.
On exige :
- Les différents plans sont compris ainsi que le rôle de chaque principal intervenant.
- La prise en compte du ppsps.
2) Qu’est-ce qu’un plan de situation ?
Un plan de situation a pour but de situer une parcelle de terrain par rapport aux autres parcelles de la ville.
3) Qu’est-ce qu’un plan de masse ?
Plan représentant une construction de façon schématique qui indique de nombreux renseignements. Cela permet de détecter facilement certaines informations telles que le périmètre ou la surface du bâtiment ou du terrain.
Il est obligatoire afin d'obtenir un permis de construire pour une nouvelle habitation.
Le plan de masse est un document officiel réglementé qui nécessite obligatoirement de consigner certaines informations, comme l'orientation, l'échelle, les éléments construits ou naturels déjà existants sur le terrain, l'altimétrie, ou encore les limites du terrain à bâtir.
4) Qu’est-ce qu’un plan d’installation de chantier ?
Le plan d’installation de chantier est très détaillé il fourni les indications nécessaires à l’implantation des différentes installations et matériels, les limites du terrain ainsi que l’intégration des critères de sécurité.
Le plan d’installation de chantier est une référence pour les intervenants, mais il permet aussi l’obtention des différentes autorisations préalables au démarrage du chantier.
Les voies de circulation, circuits de fluides, postes de travail, tous ces éléments doivent apparaître sur ce plan détaillé, de même l’implantation des engins de levage.
5) Définir le plan d’exécution : c’est un ensemble de plans nécessaires à la réalisation des ouvrages. Ils sont directement utilisés sur le chantier par les différents corps d’état, lors de l’exécution des travaux. Ils doivent définir complètement en conformité avec les spécifications techniques figurant au marché. Ils sont établis sur la base des études de projet, mais peuvent encore être précisés par les plans d’atelier et de chantier.
6) Qui sont les principaux intervenants sur un chantier :
-Le maitre d’œuvre : c’est la personne morale ou physique qui a en charge la réalisation du chantier.
-Le maitre d’ouvrage : Il est le porteur du besoin, le destinataire du chantier, le client.
-Le coordonnateur sécurité et de protection de la santé : Il a pour but de coordonner les entreprises sur le chantier vis-à-vis des risques professionnels, pour réduire les impacts sur la santé et la sécurité des travailleurs. Il élabore le Plan Général de Coordination (PGC) en matière de sécurité et de protection de la santé qui définit l'ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l'interférence des activités des différents intervenants sur le chantier.
En cas d'accident grave, le coordonnateur SPS est responsable pénalement.
-Les entreprises : Ce peut être une entreprise générale ou une entreprise titulaire d'un seul lot, voire une entreprise sous-traitante. La différence tient aux relations contractuelles qu'elles ont avec le maître d'ouvrage.
7) Qu’est que le PPSPS ?
Le PPSPS est un plan particulier de sécurité et de protection de la santé il est établi par les entreprises qui travaillent sur le chantier.
On doit faire un PPSPS lorsque, une entreprise exécute seule des travaux d'une durée supérieure à un an et employant à un moment quelconque de ces travaux plus de 50 salariés pendant plus de 10 jours ouvrés consécutifs. Où quand plusieurs entreprises interviennent et que le chantier est soumis à déclaration préalable ou comporte des risques particuliers.
Il doit être rédigé avant le début des travaux, dans un délai de 30 jours à compter de la réception du contrat signé par le maître d'ouvrage. Ce délai est ramené à 8 jours pour les travaux de second œuvre.
ATTENTION : un exemplaire à jour du PPSPS doit être disponible en permanence sur le chantier.
Que contient-il obligatoirement ?
Renseignements généraux :
Coordonnées de l’entreprise, description de l’opération, nature des travaux de l’entreprise, délais de réalisation, durée du chantier, effectifs prévisibles du personnel de l’entreprise sur le chantier, noms et adresses des sous-traitants éventuels Intervenants sur le chantier, organismes de prévention dont dépend l’entreprise.
Organisation des secours :
Présence de travailleurs secouristes de l’entreprise sur le chantier, matériel médical de l’entreprise sur le chantier, numéros d’urgence, accès et voies de chantier, consignes de premier secours.
Installations de chantier :
Installations mises à la disposition du personnel par l’entreprise ou une autre entreprise (vestiaires, sanitaires, etc.), emplacement des installations sur le chantier, date de mise en service.
Prévention des risques :
Lister les tâches et modes opératoires exécutés par les ouvriers sur le chantier en y associant les matériels, équipements ou substances dangereuses manipulés, ainsi que les éléments de l’environnement susceptibles d’influencer le danger.
Identifier les risques liés à ces tâches : risques pour l’intervenant, risques pour un intervenant d’une autre entreprise. Identifier les moyens de prévention ou de précaution susceptibles de réduire ces risques, y compris les équipements de protection individuels (EPI).